Les relations sociales dans "les mondes" des très petites entreprises. CAS. Octobre 2009.

Deux publications du Centre d'Analyse Stratégique :

Présentation
Plusieurs facteurs se combinent pour justifier un état des lieux sur la représentation des salariés et les enjeux du dialogue social dans les TPE. Le premier est institutionnel : les partenaires sociaux sont invités à accélérer leurs discussions et négociations sur ce sujet. Un second facteur, davantage structurel, est lié à l'organisation des relations sociales au sein des TPE (voire des PME), largement influencée par un double émiettement : émiettement entre syndicats mais aussi entre syndiqués et non-syndiqués ; émiettement entre diverses organisations patronales. La première note propose un état des lieux des relations sociales dans les TPE, tel qu'il peut être analysé à partir de données statistiques variées mais parfois partielles. Dans la seconde note, il s'agit de mettre en exergue les différentes pratiques de dialogue social dans les TPE ainsi que les objets de négociation (temps de travail, salaires, santé, sécurité, risques professionnels). En définitive, ces analyses plaident pour un désencastrement des différents enjeux, afin de bien associer la représentation des salariés et la représentativité des syndicats.

Note de Veille n°154 : 1. Un état des lieux

Cet état des lieux des relations sociales dans les TPE s'inscrit dans le prolongement de travaux déjà réalisés par le Centre d'analyse stratégique sur la démocratie sociale.

Sommaire
> Les TPE : des mondes unifiés derrière une catégorie descriptive
> Une faible institutionnalisation des relations sociales
> La représentation des dirigeants de TPE
> La participation aux élections professionnelles

Note de Veille n° 155 : 2. Modes et enjeux de la représentation des salariés

Résumé
Le panorama des relations sociales dans les petites entreprises donne à voir une forte hétérogénéité de l'organisation et des pratiques du dialogue social, avec une quasi absence de dialogue social institutionnalisé. Néanmoins, dans l'histoire des relations sociales françaises, de nombreuses pistes d'évolution ont pu être testées au cours des vingt dernières années dans le but explicite de mettre en place, promouvoir et renforcer le dialogue social dans les très petites entreprises. Il importe dès lors de décrire les mécanismes instaurés ou esquissés, et d'en circonscrire les limites ou d'identifier les obstacles auxquels ils se heurtent. Dans cette perspective, cette note explore tout d'abord les modes de représentation des salariés au plus près de l'entreprise, avant d'envisager ceux qui s'en éloignent. Elle tend cependant à souligner l'hybridation des dispositifs développés. Cette présentation des modes et des enjeux du dialogue social et de la représentation des salariés dans les TPE permet d'esquisser les combinaisons possibles susceptibles d'y favoriser une amélioration des relations sociales.

Sommaire
> Des modes de représentation au plus près de l'entreprise
> Un mode de représentation plus distant de l'entreprise
> Quelques pistes de réflexion sur la représentation des salariés et la représentativité syndicale dans les TPE