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Politiques environnementale et fiscale : deux défis pour l'UE ?

Publié le 29/06/2013
Auteur(s) : Jacques Le Cacheux
En 2008, l'Union européenne a adopté le «paquet climat-énergie», se dotant ainsi d'une feuille de route dans la lutte contre le changement climatique. Mais l'UE ne s'est pas dotée d'instruments efficaces permettant d'atteindre les objectifs visés : le marché européen du carbone fonctionne mal et ne couvre que 40 % des émissions ; la fiscalité écologique et carbone tarde à se mettre en place. Lors de cette conférence, donnée dans le cadre du cycle "Quel avenir pour l'Union Européenne ?", l'économiste Jacques Le Cacheux se demande comment concevoir et promouvoir une réforme fiscale écologique dans l'UE ?

Jacques Le Cacheux est Directeur du Département des études de l'OFCE et Professeur d'économie à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, où il co-dirige le Master "Economie Internationale, Europe et Développement" et le CATT (Centre d'Analyse Théorique et de Traitement des données économiques). Il enseigne également à Sciences Po Paris, au sein du programme de la l'Université de Standford à Paris, à la European Online Academy et au Collège des Hautes Etudes Européennes. Ses travaux portent principalement sur la macroéconomie appliquée, les aspects économiques de l'intégration européenne, la fiscalité et l'économie de l'environnement.

Jacques Le Cacheux a été l'un des rapporteurs de la Commission Stiglitz-Sen-Fitoussi en 2008-2009 et le Président du groupe d'experts pour les programmes en Sciences Economiques et Sociales du cycle terminal des lycées en 2010-2011.

Voir également sa page à l'OFCE.

Texte de Présentation de la conférence

En 2008, l'Union européenne a adopté le «paquet climat-énergie», se dotant ainsi d'une feuille de route dans la lutte contre le changement climatique, et confirmant ses objectifs ambitieux : à l'horizon 2020, réduction de 20% des émissions de gaz à effet de serre, part des énergies renouvelables dans la consommation totale atteignant 20%, et réduction de 20% de l'intensité énergétique de la production. Pourtant, l'UE ne s'est pas dotée d'instruments efficaces permettant d'atteindre ces objectifs : le marché européen du carbone fonctionne mal et ne couvre que 40% des émissions ; et la fiscalité écologique et carbone tarde à se mettre en place. Comment concevoir et promouvoir une réforme fiscale écologique dans l'UE ?

La conférence de Jacques Le Cacheux : "Politiques environnementale et fiscale : deux défis pour l'UE ?"

La fiscalité peut être un instrument pour orienter l'économie : en modifiant les prix relatifs, elle peut influencer les choix des agents économiques (producteurs et consommateurs). Dans cette conférence sur les liens entre fiscalité et environnement, Jacques Le Cacheux défend l'idée que l'instrument le plus efficace pour atteindre les objectifs environnementaux en matière de politique climatique est la fiscalité.

Partie 1 :


Politiques environnementale et fiscale : deux...

 

Partie 2 :


Politiques environnementale et fiscale : deux...

 

Plan de l'intervention

Introduction :

- L'UE, leader mondial des politiques énergétiques ?
- Pourquoi lier environnement et fiscalité ?

1) Un problème mondial

2) Les difficultés de l'action collective multilatérale

3) La stratégie environnementale européenne

4) Bruxelles-Copenhague : articulation des stratégies

5) Doha et après ?


Pour aller plus loin :

Communication de la Commission Européenne: "20-20 by 2020. Europe's climate change opportunity", janvier 2008. En français: "Deux fois 20 pour 2020. Saisir la chance qu'offre le changement climatique".

Éloi Laurent et Jacques Le Cacheux, Economie de l'environnement et économie écologique, Armand Colin, coll. Cursus Economie, 2012.

Revue de l'OFCE n°120, "Économie du développement soutenable" sous la direction d'Éloi Laurent, 2012. Lire les articles en ligne sur cairn.

Numéro de Regards croisés sur l'économie : "Les économistes peuvent-ils sauver la planète ?", RCE n°6, 2009. Voir notamment l'article de J. Le Cacheux et E. Laurent, "Le marché européen du carbone en quête de stabilité" et les articles sur la fiscalité environnementale.

Jacques Le Cacheux, "Une compétitivité durable grâce à la fiscalité écologique", Blog de l'OFCE, 5 novembre 2012.

Éloi Laurent et Jacques Le Cacheux, "Carbone sans frontières : quelles solutions fiscales face aux émissions importées ?", Revue de l'OFCE n°122, Spécial "Réforme fiscale", 2012. Commentaire de l'article par Gilles Rotillon. Lire les articles en ligne sur cairn.

Éloi Laurent et Jacques Le Cacheux, "Taxe carbone aux frontières européennes : attachons nos ceintures !", Blog de l'OFCE, 22 mars 2012.

Éloi Laurent et Jacques Le Cacheux, "Réforme de la fiscalité du carbone dans l'Union européenne", Revue de l'OFCE n°116, janvier 2011. Lire l'article en ligne sur cairn.

Éloi Laurent et Jacques Le Cacheux, "Une Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique", Etudes de Notre Europe n°74, nov. 2009.

Jacques Le Cacheux, "Quelques enjeux de la coopération fiscale en Europe", Regards croisés sur l'économie n° 11, 2012.

Jacques Le Cacheux, "La concurrence fiscale dans l'Union européenne", Idées économiques et sociales n°154, 2008.


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Les défis de la politique monétaire en zone euro, par Alexis Penot.
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