L'État social au défi de l'égalité des femmes et des hommes

Hélène Périvier est économiste à l'OFCE où elle dirige le pôle « Évaluation des politiques sociales et familiales ». Elle est également responsable du programme PRESAGE à Sciences Po, le Programme de Recherche et d'Enseignement des SAvoirs sur le Genre, qu'elle a créé en 2010 avec Françoise Milewski. Ce programme a pour objectif de promouvoir la recherche interdisciplinaire sur les études de genre et de proposer des enseignements sur les questions de genre à Sciences Po, en s'appuyant sur six disciplines (économie, histoire, humanités, droit, science politique et sociologie). Il organise également des conférences afin de diffuser les savoirs sur le genre dans la société. 

Les domaines de recherche d'Hélène Périvier sont les politiques sociales et familiales, les inégalités femmes-hommes et les discriminations. Elle s'intéresse notamment à la question de l'articulation entre vie familiale et vie professionnelle, à l'emploi féminin et à l'impact de mesures de politiques sociales ou fiscales (congé parental, quotient conjugal) sur les inégalités de revenus ou de participation au marché du travail entre les hommes et les femmes.

La conférence d'Hélène Périvier

Conférence du cycle "Regards sur les inégalités aujourd'hui" enregistrée le 13 mai 2019.

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Compte rendu de la conférence

L'État social français s'est construit sur le modèle économique, social et politique de « Monsieur Gagne-pain » né avec l'ère moderne. Les métamorphoses de l'État social dans la seconde moitié du XXe siècle ont conduit à promouvoir un autre modèle, « Madame Gagne-miettes », qui reste inégalitaire et insuffisamment protecteur pour les femmes. Face à la persistance d'une division sexuée du travail source d'inégalités entre femmes et hommes, notre État social doit être repensé dans une optique d'émancipation individuelle, indique Hélène Périvier, au moyen de réformes à la fois fiscales, familiales et sociales.

L'invention du modèle de Monsieur Gagne-pain

La première partie de la conférence retrace l'histoire économique de la division sexuée du travail jusqu'à l'émergence du modèle de Monsieur Gagne-pain à la fin du XIXe siècle. Ce modèle définit une norme d'organisation du travail au sein de la famille et dans la société, selon laquelle l'homme est le pourvoyeur de ressources dans la famille et la femme est en charge du travail domestique et familial. Il s'institutionnalise en France avec la naissance des États sociaux modernes.

Une division sexuée du travail dans l'histoire économique (avant l'ère moderne)

Selon les époques et les lieux, la division sexuée du travail a été plus ou moins prononcée et a pris des formes différentes. Si des sociétés égalitaires, comme celle des Amazones dans l'Antiquité, ont existé, les travaux historiques montrent la prépondérance, dans le monde et l'histoire, des sociétés reposant sur une organisation sexuée du travail. Celle-ci se fonde quasiment partout et tout le temps sur deux principes : un principe de ségrégation du travail (les femmes et les hommes n'effectuent pas les mêmes tâches) et un principe de hiérarchisation du travail (le travail des femmes est moins valorisé et moins visible que celui des hommes). Cette division du travail entre les sexes est très structurée par le cadre de vie et surtout par l'organisation de la famille. En remontant assez loin dans l'histoire, on constate que les femmes ont toujours travaillé à l'extérieur du foyer, mais en restant souvent concentrées dans un nombre restreint de métiers (les travaux des champs, les emplois de domestiques, les tâches liées à l'intime comme le linge), qui leur permettaient d'assumer en même temps les tâches dans la famille ou d'emmener leurs enfants au travail. Elles ont par ailleurs toujours représenté une main d'œuvre moins coûteuse que les hommes : les inégalités salariales étaient déjà présentes au Moyen-Âge.

La question du travail et de la place des femmes au XIXe siècle

Le travail des femmes devient problématique au point de vue économique avec l'industrialisation massive du XIXe siècle. Se pose alors la question de la place des femmes dans la société : doivent-elles reproduire la force de travail et rester au foyer pour s'occuper des enfants, ou bien participer à la force de travail dans les usines ? Le choix est fait, notamment en France, d'encadrer le travail rémunéré des femmes par la législation (interdiction du travail de nuit en usine, du travail dans les mines) et de les écarter des emplois mettant en danger à la fois leur capacité à reproduire et leur moralité. Le travail de l'ouvrière est perçu comme particulièrement menaçant pour l'équilibre de la famille. Cette vision très normative du rôle social des femmes se retrouve chez les économistes libéraux de l'époque. Hélène Périvier souligne les contradictions de l'économie politique de la fin du XIXe siècle, qui défend l'économie de marché, la liberté du travail et le laisser faire, tout en se prononçant pour la valeur de la famille, la place des femmes au foyer et la réglementation du marché pour le travail féminin.

La société salariale de l'ère moderne se construit sur le modèle de Monsieur Gagne-pain

Si l'encadrement du travail des femmes dans le capitalisme naissant a représenté une forme de protection au vu des conditions de travail très pénibles, la construction progressive de l'État social va encourager et entretenir cette division sexuée du travail, identifiée comme économiquement viable et moralement meilleure. Avec l'avènement de la « société salariale », le salariat devient la matrice de l'intégration dans la société grâce au plein emploi et aux droits sociaux garantis aux travailleurs salariés et à leur famille. Mais ces droits sont accordés en priorité aux hommes, qui les transmettent dans le cadre du mariage à leurs dépendants, femme et enfants. La « propriété sociale » (Robert Castel) détenue par les salariés est ainsi pensée pour les hommes, les épouses inactives n'ayant pas de droits propres.

Les politiques publiques de redistribution mises en place durant la première moitié du XXe siècle cherchent à rendre ce modèle accessible à une large partie de la population. A l'époque, un seul salaire ne suffit généralement pas à faire vivre la famille, hormis dans la bourgeoisie aisée, et beaucoup de femmes sont obligées de travailler. La mesure la plus emblématique est la création de l'allocation de salaire unique (ASU) en 1938, ancêtre des allocations familiales, qui exigeait au départ l'arrêt de l'activité de la femme. Le contexte de déficit démographique en France conforte aussi le modèle de Monsieur Gagne-pain. Ainsi, à la fin les guerres mondiales, durant lesquelles les femmes ont participé à l'effort de guerre et travaillé dans les usines, celles-ci sont renvoyées dans leur foyer pour repeupler la France. Les avancées sociales du XXe siècle sont donc ambivalentes au sens où elles représentent à la fois un progrès social et un assujettissement des femmes en encourageant la spécialisation des rôles dans le couple et l'inactivité des femmes.

La métamorphose incomplète de l'État social

Malgré la promotion d'un modèle social incitant les femmes à l'inactivité, celles-ci sont toujours restées présentes sur le marché du travail et surtout elles entrent massivement dans le salariat à partir des années 1960. Avec la « révolution » du travail féminin, l'État social se transforme pour aller vers plus d'égalité, sans toutefois remettre en cause la division sexuée du travail : le modèle de Madame Gagne-miettes remplace peu à peu le modèle de Monsieur Gagne-pain des années 1950.

Comment expliquer la « révolution » du travail féminin malgré le modèle de Monsieur Gagne-pain ?

L'augmentation du taux d'activité féminin s'explique par un ensemble de facteurs politiques, démographiques et économiques :

- l'influence des mouvements féministes, qui prennent plus d'ampleur et mettent notamment l'accent sur le rôle émancipateur du travail pour les femmes ;
- l'accès à la contraception, qui permet aux femmes de mieux maîtriser leur fécondité ;
- le temps libéré grâce à l'usage croissant du capital dans la production domestique (l'équipement ménager) source de gains de productivité ;
- la demande accrue de main d'œuvre dans l'après-guerre, en particulier dans le secteur des services en plein essor et dans lequel les femmes sont présentes ;
- l'augmentation du niveau d'éducation des femmes et l'ouverture croissante des professions qualifiées aux femmes qui peuvent ainsi valoriser leur capital humain sur le marché du travail.

Durant cette période, capitalisme et féminisme vont dans le même sens : le besoin de main d'œuvre liée à la forte croissance économique coïncide avec le besoin d'émancipation économique des femmes, d'autant plus que les femmes sont davantage éduquées.

Les mutations de l'État social : vers le modèle de Madame Gagne-miettes

La plus grande participation des femmes au marché du travail oblige l'État social à se réformer. Les années 1970 sont une période de promotion de l'activité féminine : l'école préélémentaire se développe ; l'ASU, qui incitait les mères à l'inactivité, est remplacée par des allocations familiales universelles ; l'autorité parentale partagée est instaurée [1]. 

Dans les années 1980, la question du rôle et de la place des femmes resurgit avec la montée du chômage. Un congé parental ouvert à partir du troisième enfant est créé, avec des effets ambigus sur l'activité féminine. Les années 1990 représentent l'âge d'or de l'articulation vie familiale-vie professionnelle : des mesures sont mises en place pour que les femmes puissent avoir une activité professionnelle sans remettre en cause l'organisation familiale (promotion du temps partiel, ouverture du congé parental dès le deuxième enfant). Dans un contexte de chômage massif, les femmes, notamment les moins qualifiées, sont incitées à réduire leur activité ou à revenir au foyer quand elles sont mères. L'activité professionnelle reste alors pour beaucoup de femmes un travail d'appoint peu rémunérateur, associé à des droits sociaux limités, tandis qu'elles continuent d'assumer la plus grande partie du travail domestique. Les réformes entreprises dans années 2000 et 2010 permettent quelques avancées, mais l'insuffisance des moyens budgétaires en limite la portée. L'augmentation de la capacité d'accueil dans les crèches s'est accompagnée d'un arrêt de la scolarisation des plus petits en maternelle. La réforme du congé parental en 2015, raccourci et partagé entre les deux parents pour inciter les pères à y recourir plus souvent, a surtout eu pour effet de faire reculer le nombre de bénéficiaires et donc de limiter les dépenses publiques.

Le statu quo inégalitaire

Si l'émancipation économique des femmes est incontestable en France comme dans d'autres pays européens, les inégalités entre femmes et hommes sont persistantes malgré les mutations de l'État social. Le taux d'activité des femmes reste inférieur à celui des hommes, avec un écart plus marqué aux âges de la formation de la famille. Les femmes sont plus affectées que les hommes par le temps partiel. Elles ont des carrières plus discontinues. La ségrégation des métiers selon le sexe est toujours forte, elle est à la fois horizontale (« métiers d'hommes » et « métiers de femmes ») et verticale (plafond de verre). De plus, les professions dans lesquelles les femmes sont surreprésentées sont en moyenne moins valorisées en termes de rémunération. Enfin, les femmes consacrent davantage de temps que les hommes aux tâches familiales, malgré un recul du temps de travail domestique et un investissement croissant des hommes dans l'éducation des enfants. Ce qui prend le plus de temps dans la famille aujourd'hui, s'occuper des autres (enfants, ascendants…), est majoritairement assumé par les femmes.

Toutes ces inégalités sur le marché du travail et au sein de la famille produisent des inégalités de salaires et de niveau de pension de retraite entre femmes et hommes. L'écart de rémunération annuelle nette est de 25 % en moyenne au détriment des femmes, selon la Dares. Une fois éliminées les différences de temps de travail, de répartition par secteurs et métiers (plus ou moins qualifiés), de type de poste occupé, etc. entre les hommes et les femmes, il subsiste un écart de 10 % « toutes choses égales par ailleurs » (à travail égal). Cette composante non expliquée est liée à une discrimination salariale en fonction du sexe. Pour combattre les inégalités salariales, il ne faut cependant pas se focaliser sur cette part résiduelle, selon Hélène Périvier : c'est toute l'organisation de la société qui doit être repensée, en s'appuyant sur une définition globale des inégalités de salaires.

La participation massive des femmes au marché du travail s'est donc accompagnée d'une redéfinition de la division sexuée du travail sur le marché du travail et dans la famille, sans partage plus égalitaire des rôles. Notre État social reste pensé pour le modèle de Monsieur Gagne-pain. Il protège mieux les couples mariés toute leur vie, avec des enfants, dans lesquels Monsieur gagne plus que Madame (imposition jointe, pension de réversion, allocations familiales).

Comment penser l'égalité aujourd'hui ?

Face à cette « illusion d'émancipation », comment penser l'égalité entre les sexes aujourd'hui ? Hélène Périvier propose pour finir des pistes de réforme associant politiques familiale, éducative et fiscale.

Des réformes systémiques pour promouvoir l'égalité

Construire un État social émancipateur et porteur du principe d'égalité des sexes exige des réformes systémiques, permettant de changer de modèle de société. Cela suppose tenir compte du caractère pluriel et évolutif de la famille et de penser les droits sociaux sur le cycle de vie, mais aussi de connaître le coût des décisions prises par les individus ou les couples (décision de prendre un congé parental, un temps partiel, etc.). En quoi peut consister une réforme systémique en matière de politique publique d'égalité des sexes ? Avec des finances contraintes, il est possible de redistribuer le budget dont on dispose en renonçant à des droits conservateurs pour créer des droits progressistes. Hélène Périvier donne un exemple réforme de cette nature, comprenant trois volets : un service public d'accueil de la petite enfance, un congé parental partagé, pour inciter les pères à s'investir dans la famille, et une réforme de l'impôt sur le revenu (IR) pour les financer.

Réformer le congé parental et l'accueil de la petite enfance

En France, le congé parental, créé dans les années 1980, a été plusieurs fois réformé. Aujourd'hui, il permet d'éviter que les femmes ne s'éloignent trop longtemps du marché du travail. Mais, étant mal rémunéré et forfaitaire, il attire surtout les femmes peu qualifiées, en difficulté d'insertion sur le marché du travail, et il est très peu partagé : les hommes prennent rarement la troisième année à laquelle ont droit les couples. Résultat : la dépense d'allocation de congé parental a chuté dans les années 2010. En ce qui concerne l'accueil de la petite enfance, l'effort important d'investissement dans les places en crèches réalisé en France dans les années 2000 s'est fait au détriment de l'école préélémentaire. Le taux de scolarisation des enfants de deux ans, qui s'élevait à 35 % au début des années 2000, est alors tombé à 10-11 % dans les années 2010.

Une façon de produire plus d'égalité entre femmes et homme et entre enfants serait, pour Hélène Périvier, de reconstruire un service public d'accueil de la petite enfance articulé avec l'école préélémentaire et de créer un congé parental plus court, rémunéré en fonction du salaire, avec obligation de partage entre les deux parents. Ces mesures pourraient être financées par une réforme de l'impôt sur le revenu des couples.

Une piste pour financer les réformes : la réforme de l'imposition des couples

Le système fiscal français oblige les couples mariés et pacsés à faire une déclaration conjointe de revenus et leur accorde deux parts fiscales. Ces couples bénéficient alors du dispositif du quotient conjugal, en vigueur depuis 1945, qui applique le revenu moyen du couple au barème de l'IR. Le quotient conjugal n'est pas plafonné, contrairement au quotient familial, et il est d'autant plus avantageux que l'écart de revenus au sein du couple est important. Ce système, cohérent avec le modèle de Monsieur Gagne-pain, n'est pas adapté aux nouvelles configurations familiales et n'est pas très équitable puisqu'il n'est pas conforme au principe de capacité contributive des ménages [2]. Dans une étude de l'OFCE publiée en 2019, G. Allègre, H. Périvier et M. Pucci simulent trois scénarios de réforme du quotient conjugal permettant d'accroître les recettes fiscales de l'IR : l'individualisation de l'IR ; l'attribution de 1,5 part aux couples mariés/pacsés au lieu des 2 parts actuelles avec possibilité d'opter pour une déclaration séparée ; le plafonnement de l'avantage fiscal associé au quotient conjugal. Les gains fiscaux issus de ces réformes (de 7 à 3 milliards par an) pourraient être utilisés pour financer des politiques publiques liés à la famille et à l'égalité femmes-hommes. La troisième mesure rapporterait moins mais aurait l'avantage de concentrer les « perdants » de la réforme dans le haut de la distribution des niveaux de vie.

Conclusion

Très ancrée dans notre histoire économique, sociale et politique, la division sexuée du travail dans les couples s'est redéfinie sur le marché du travail et dans la famille et persiste encore aujourd'hui. Si l'on veut lutter contre les inégalités femmes-hommes qu'elle produit, conclut Hélène Périvier, il faudra favoriser le partage de l'ensemble des tâches, y compris celles qui donnent du pouvoir économique ou politique. Cela suppose de reconstruire les rôles parentaux et sociétaux et de repenser l'État social en inscrivant l'objectif d'égalité des sexes dans tous les pans de celui-ci.

Pour aller plus loin

Allègre G., Périvier H., Pucci M. (2019), Imposition des couples en France et statut marital : simulation de trois réformes du quotient conjugal. Sciences Po, OFCE Working Paper n° 05-2019 (version révisée en juillet 2019). Présentation dans le blog de l'OFCE, 22 février 2019.

Allègre G., Périvier H. (2017), Le choix d'individualiser son impôt pour les couples. OFCE Policy Brief, 22, juillet.

Allègre G., Verdugo G. (2020), Polarisation et genre sur le marché du travail. OFCE, L'économie européenne 2020, La Découverte, coll. Repères, p. 95-108.

Bentoudja L., Razafindranovona T. (2020), Être parent : des cadres aux ouvrières, plus de conséquences sur l'emploi des femmes. Insee Première, 1795, mars.

Briard K. (2019), Ségrégation professionnelle entre les femmes et les hommes : quels liens avec le temps partiel ? Document d'études de la Dares, 2019-234, juillet.

Briard K. (2017), L'articulation des temps parental et professionnel au sein des couples : quelle place occupée par les pères ? Dares Analyses, 058, septembre.

Briard K., Calavrezo O. (2016), Taux d'emploi des femmes : quels liens avec la situation de couple au fil des générations ? Dares Analyses, 037, juillet.

Briard K., Valat E. (2018), À quels moments les inégalités professionnelles entre les femmes et les hommes se forment-elles ? Les évolutions socioprofessionnelles au fil des naissances. Document d'études de la Dares, 2018-215, février.

Chamkhi A., Toutlemonde F. (2015), Ségrégation professionnelle et écarts de salaires femmes-hommes. Dares Analyses, 082, novembre.

Champagne C., Pailhé A., Solaz A. (2015), Le temps domestique et parental des hommes et des femmes : quels facteurs d'évolutions en 25 ans ? Insee, Economie et Statistique, 478-479-480, 29 octobre.

Châteauneuf-Malclès A. (2011), Les ressorts invisibles des inégalités femme-homme sur le marché du travail. Idées économiques et sociales, 2011/2, 164, p. 24-37.

Dares (2018), Les inégalités professionnelles entre femmes et hommes. Focus in La situation du marché du travail au 1^er trimestre 2018, Les Rendez-vous de Grenelle, 12 juin.

Femmes et hommes, l'égalité en question. Édition 2017. Insee références, mars 2017. Voir également le dossier pédagogique de l'Insee.

Milewski F., Périvier H. (dir.) (2011), Les discriminations entre les femmes et les hommes. Paris : Presses de Sciences Po, coll. Académique.

Périvier H. (2017), Réduire les inégalités professionnelles en réformant le congé paternité. OFCE Policy Brief, 11, janvier.

Périvier H. (2013), De madame Au-Foyer à madame Gagne-Miettes. État social en mutation dans une perspective franco-états-unienne. Travail et genre dans le monde. Margaret Maruani (dir.), Travail et genre dans le monde. L'état des savoirs, La Découverte, p. 309-317.

Périvier H., Pucci M. (2019), Le recouvrement des impayés de pensions alimentaires réduit les dépenses sociales mais réduit également le niveau de vie de certaines mères isolées. Blog de l'OFCE, 7 mai.

Périvier H., Verdugo G. (2019), German women work less than French women. Blog de l'OFCE, 14 février.

Périvier H., Verdugo G. (2018), La stratégie de l'Union européenne pour promouvoir l'égalité professionnelle est-elle efficace ? Revue de l'OFCE, 2018/4, 158, p. 77-101.

Note

[1] Rappelons également qu'à partir de 1965, les femmes mariées ont pu exercer une profession sans l'autorisation de leur mari.

[2] La capacité contributive d'un ménage représente son niveau de vie, qui doit prendre en compte les économies d'échelle qui résultent de la mise en commun des ressources et des dépenses au sein du ménage. Les statisticiens utilisent des échelles d'équivalence pour évaluer les niveaux de vie des ménages. L'Insee utilise l'échelle d'équivalence dite de l'OCDE-modifiée, qui attribue 1,5 part ou unité de consommation aux couples et 1 part aux célibataires, puis 0,3 part par enfant de moins de 14 ans, et 0,5 aux enfants de 14 ans et plus. Selon cette échelle, un couple avec 3 000 euros de revenu disponible a le même niveau de vie qu'un célibataire dont le revenu s'élève à 2 000 euros.

Anne Châteauneuf-Malclès pour SES-ENS.

Prise de vue et réalisation de la vidéo : Raphaël Caillet, sites Toutéconomie et Journées de l'économie.

Autres conférences du cycle « Regards sur les inégalités aujourd'hui » :

Lucas Chancel, Un panorama des inégalités mondiales, 15 octobre 2018.

Conférences des Journées de l'économie le 7 novembre 2018 : Pourquoi les inégalités hommes femmes ne diminuent plus ? ; Mieux comprendre les inégalités aujourd'hui ? ; Les régions riches doivent-elles aider les autres ?

Hippolyte d'Albis, Toutes les générations sont-elles égales ?, 3 décembre 2018.

Sylvie Démurger, Économies émergentes : quelles inégalités ? L'exemple de la Chine, 4 février 2019.

Laurent Simula, Comment redistribuer les revenus au XXIe siècle ?, 8 avril 2019.